MENTIONS LEGALES

Résumé simplifié

Les mentions légales sont obligatoires, ce premier paragraphe résume les 5 paragraphes suivants :

  • Toutes les informations collectées sur vous (à savoir votre prénom et votre adresse mail quand vous vous inscrivez au BLOG) sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés. Autrement dit, vous pouvez à tout moment vous désinscrire grâce au lien présent en bas de chaque mail.
  • Vos coordonnées ne seront jamais transmises à des tiers, et serviront toujours à recevoir les infos en rapport avec le blog et uniquement.
  • Tout ce qui est écrit sur le site est soumis au droit d’auteur.
    Mais tout est édité selon la licence CC-BY-SA.
    Autrement dit, je suis évidemment ravi que vous utilisiez et partagiez tout ce que vous trouverez intéressant,
    Les seules restrictions sont que vous devez la source ET que vos œuvres ainsi créées soient également diffusées avec cette même licence.
    Vous également faire des liens directs vers les pages du blog que vous avez appréciées !
  • Je vous encourage à poster autant de commentaires intéressants que possible. Bien que n’étant pas responsable de ce que vous écrivez, je suis tenu de faire respecter les lois dans la mesure du possible, et je peux donc être amené à modifier ou supprimer un commentaire en ce sens (le cas typique étant l’insulte ou la diffamation  ). Pour l’instant cela n’est pas encore arrivé
  • J’utilise Google Analytics afin d’analyser le trafic sur le blog : nombre de visites, etc… Google oblige à le signaler sur les sites qui utilisent son service, ce pourquoi il y a un paragraphe à ce sujet

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  • L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
    Ghislain G R E V Y, à titre particulier
    Adresse de courrier électronique : ghislain [at] improviser-au-violon.fr
  • OVH est l’hébergeur du BLOG

2. Informatique et Libertés

Les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées.

Le présent  site web est exonéré de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), en vertu de la dispense DI-006 relative aux sites Web personnels et blogs
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web sont traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées exclusivement à l’éditeur du site.

Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire du formulaire de courrier électronique.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Afin de faciliter le partage, et sauf avis contraire,
les oeuvres vidéos, audios, etc…. que je réalise et présentes sur ce BLOG sont diffusables sous la licence libre CC BY SA
CC BY SA
En clair, qu’est ce que cela signifie ?
Tout simplement que l’auteur (c’est à dire moi même) autorise toute utilisation de l’œuvre originale ainsi que la création d’œuvres dérivées (j’autorise donc les modifications), à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. C’est la licence utilisée par Wikipedia.
En pratique : Vous pouvez donc copier, partager ….. à condition de citer les sources. Et si vous modifier, de ne pas mettre de « droits d’auteur, interdit de copier etc … » mais au contraire de mettre en place la même licence, et de l’indiquer.
Pour en savoir plus, vous pouvez lire ICI

4. Commentaires

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois.

5. Analyse du trafic

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google.
Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.

 

Dernière mise à jour le 9 mai 2017